Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GREENPEACE
Numéro de dépôt :
1324296
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
30/08/1995
Présentation de la marque GREENPEACE
Déposée le 30 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société RH QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « GREENPEACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GREENPEACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENPEACE est expirée depuis le 30 août 1995.
Société RH QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10